Déposée le 4 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO MODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALSACE),
la marque française « Certifié Déco »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) DECO MODE domicilié(e) ZI DE LA ZINSEL,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - 67590 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DECO MODE domicilié(e) ZI DE LA ZINSEL,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - 67590 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DECO MODE SARL - ZI DE LA ZINSEL,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - 67590 - France
DECO MODE - ZI DE LA ZINSEL,67590 SCHWEIGHOUSE SUR MODER - 67590 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-36
Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; carpettes ; gazon artificiel.
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